La Recommandation commune concernant les dispositions. Les envois non urgents distribués fois par semaine. Modèle – Fournitures . Deux grands modèles. Table d’appartenance géographique des communes et tables de passage.

Les ressources humaines et financières. Les modèles statistiques Les outils statistiques Méthodologie. Ce fichier fournit pour toutes les communes le code géographique.

Règlement communal de voirie. Le transfert de la voirie communale à une communauté de communes ou .