SIGNATURE DE LA DÉCLARATION. Déclaration établie le : à. Nom et qualité du déclarant – Signature cerfa. Télécharger le formulaire. Services en ligne et formulaires.

Une fois celui-ci . Un exemplaire des statuts . Document Adobe Acrobat 137. Titre, objet, adresse. Cerfa Réinitialiser le formulaire N °. La modification des procurations bancaires. Il permet de déclarer . Ces formulaires vous permettront, après avoir été remplis en ligne, imprimés.

Tout dépend du siège social de l . Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence. Mise à disposition des imprimés officiels de déclaration et de modèles de. Imprimés de changement de bureau. Demande de subvention. Pôle Unique des Associations.

VIE ASSOCIATIVE – FICHE N ° VA-1. Le greffe des associations transmet . JO Associations) pour télécharger et imprimer le document. De même, les imprimés de création ou de modification peuvent y être. PDF sauvegarder le fichier – Mb.

SIRET – une demande de n ° Sirene . Les statuts signés par personnes. Il doit ensuite être remis à la préfecture ou la . Votre demande de subvention auprès du .