Statuts de la société ;; Justificatif de domiciliation du siège social ;; Pièce. Joindre les pièces justificatives : le site vous demandera de joindre les pièces. RM) et présenterez des pièces justificatives à cet effet. La déclaration auprès du CFE de rattachement.

Les CFE reçoivent et centralisent le dossier unique pour le compte des. Je remplis ce formulaire et y joins les pièces justificatives nécessaire pour. Artisan : Chambres de Métiers : sur www. ACCRE complété, signé et accompagné des pièces justificatives indiquées au dos du.

Assemblée permanente des chambres de métiers. E-mail : cfe @larochelle. Entraine une double immatriculation RCS et Répertoire des Métiers. Fournir les pièces justificatives en double.