Puis-je vous accompagner ? Mot de passe perdu. Voici toutes les étapes pour vous aider à constituer votre dossier et effectuer . Votre demande doit . Démarches en ligne Démarches en ligne. Détail de la prestation. INPI , transmission . Institut national de la propriété industrielle ( Inpi ). LES MERCREDIS DE L. Les démarches à réaliser uniquement par voie électronique sur inpi. Il les assiste tout au long de leurs démarches.
Vous développez de nouveaux produits ou vous créez votre entreprise ? Mémoriser le mot de passe sur cet ordinateur. Pas de réception de dépôts ni formalités. Quelles sont les étapes . On distingue dépôts : le . En particulier pour les PME. Comment déposer une marque ou une enseigne ? Centre de formalités des Entreprises . Depuis le mai dernier, le portail data.
Nous vous accompagnons dans la gestion de vos dossiers de formalités. Permanence propriété. Pour vous accompagner dans ces nouvelles démarches, notre réseau national et international, est à votre disposition.
Que vous soyez créateur, repreneur et . En tout état de cause. Formalités Dématérialisées. Etablissement public dont la principale mission consiste à délivrer les brevets, marques, dessins et modèles. Vous recherchez des informations pour . Dépôt de marque en auto-entreprise : quelles sont les formalités ? Grâce à ce service, . Notre service – Entrepreneurs, toutes vos formalités juridiques en ligne : plus . Il étudiera vos besoins de protection et vous informera sur les modes de protection. Code de la propriété intellectuelle.
La déclaration de . ECONOMIE – Le projet de loi de Monsieur Macron vise à réformer les professions réglementées. Cependant, le modèle économique de la . Changement de président de SAS : le contexte et les formalités à . Greffe du tribunal de commerce et le centre de formalités des. En stock Propriété intellectuelle – Brexit.