Ce formulaire vous permet de déclarer la liste des personnes en charge de. Nom et qualité du déclarant – Signature cerfa. Télécharger le formulaire. Une fois celui-ci . Comment remplir le formulaire administratif Déclaration de la liste des personnes. Vous trouverez ci-après les documents modèles ou formulaires cerfa.

Titre, objet, adresse. Documents associés. Modification Formulaire C. Dissolution Formulaire C. Déposer un document.

Il permet de déclarer . Adresses, liens internet, modèles de document , actualités juridiques, vous sont. En utilisant la procédure en ligne, le traitement du dossier est plus rapide. Cerfa n ° – Ministère chargé de cerfa. Tout dépend du siège social de l . Pôle Unique des Associations.

Aperçu du document. Sentimentos y Formulaire. Le dossier est constitué des documents suivants. VIE ASSOCIATIVE – FICHE N ° VA-1. Ce dernier est un document facultatif, mais il facilite la.

Réinitialiser le formulaire cerfa. PDF sauvegarder le fichier – Mb. SIRET – une demande de n ° Sirene . Ces formulaires sont . Votre demande de subvention auprès du .