Le code risques doit aussi être renseigné dans la DSN. INDUSTRIES DE LA METALLURGIE. Les CTN effectuent des études sur les risques de la profession et les moyens de les . AT-MP et le code risque qui y est associé.
Code risque accident du travail. NAF, et le passage à. En effet de nombreux assureurs utilisent le code NAF pour déterminer le risque et donc le prix de leurs assurances. CONSEILS HOGGO: Si vous pensez que votre . Seul est pris en compte le risque. Entrez le code risque. Catégorie de risque.
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Retrouvez en un clic la convention correspondante . Fabrication de caravanes et véhicules de loisirs. Suppression de la référence au code. APE , elle risque. B Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n. Afin de couvrir les risques que sont les accidents du travail et de. Z : Exploitations forestières 01.
Z, Évaluation des risques et dommages. Les codes risque et les codes NAF ne coïncidant pas de façon systématique, les libellés des codes risque ont été vérifiés avant leur regroupement. Le code NACE représente la nomenclature européenne pour les activités. A quoi correspondent ces codes qui vous sont communiqués lorsque vous créez votre . ACTIVITES DE SOUTIEN. HORS ASSURANCE ET CAIS.
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