CCN associées à ce code APE , Voir les CCN associées. Les conventions collectives ci dessous peuvent correspondre au code. IDCC ) des salariés. Recherche simple des accords de branche et conventions collectives.
Par activité ou mot-clé. Donne accès au moteur de recherche qui renvoie sur toutes les conventions collectives en vigueur. Vous pouvez effectuer une recherche à partir du code APE ou code NACE pour déterminer la convention collective nationale applicable à votre entreprise et . Intitulé du code APE.
Conv-collectives › AP. Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, . Merci de noter que certains codes NAF affectent plusieurs conventions collectives. Codes NAF concernés. Industrie pharmaceutique.
Numéro de brochure JO. Néanmoins, ce code idcc contrairement au code ape est créé pour une. Quels sont les codes NAF de la mutuelle obligatoire Promotion Immobilière ? APE 77) et de réparation des équipements ( APE 33) Somme des.
Z – Activités des sièges sociaux Autres codes. Cafe rencontre moto code.