Informations techniques sur le PDF. Numéro complémentaire : Aucun . Livre V – Titre VIII – Chapitre 1er – art. Liste des documents . Ouest Enseignes vous accompagne dans vos démarches administratves.

Ville de Vénissieux. Mairie de Vénissieux avenue Marcel-Houël BP 24 . Une fois rempli déposez-le au service des enseignes de votre mairie. Ce service reçoit sur rendez-vous pour des conseils . Cerfa à transmettre en Mairie lors de toute installation. Aller à Voir en bas de page pour télécharger le formulaire Cerfa.

Demande autorisation préalabl pour enseigne lumineuse cerfa.

Laissez-nous un commentaire Annuler la réponse. Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Retour à la rubrique. Publicité extérieure. DDT – Direction Départementale des Territoires.

Des pièces complémentaires pourront être demandées durant le . N° Cerfa formulaire, Intitulé formulaire, Lien. Les enseignes y compris temporaires situées sur les immeubles et dans les lieux mentionnés aux articles. Pour en savoir plus.

Installation de préenseigne. Sinon, uniquement pour les enseignes lasers ou dans un espace sensible (L.581-et 8). Accéder au formulaire. Services en ligne et formulaires. AP – format : PDF sauvegarder le fichier – Mb.

Il doit être rempli et retourné.

Le retirer au guichet 1 dans le . Merci de noter que. Les dossiers sont à envoyer à : DDTM. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Localisation : Strictement interdite.

Une enseigne doit être installée sur . N° CERFA , Intitulé du formulaire. Kbis de moins de mois. Déclaration préalable de nouvelle installation, de remplacement, . Leur installation requiert une autorisation préalable dans la plupart des cas.

ENSEIGNES DE FAÇADE. Formulaire – Cerfa .