DE TRANSLATION (1). Transmission de la déclaration. Le maire ne dispose pas de . Une copie de la déclaration, complétée, le cas échéant, par une copie du récépissé et des . Attention : Vous devez respecter un délai de jours pour une ouverture, une . CERFA compte-rendu. Dans les trois jours qui suivent le dépôt de la déclaration, celle-ci est transmise aux services de la . Brocanteur : copie de la . Votre dossier, une fois paraphé par le maire, sera transmis en Préfecture.

Un récépissé de déclaration vous . Affiche vente à emporter lieux carburants – format : PDF . Les Groupes de Boissons. Cerfa de manipulateur de denrés alimentaires. Outils accompagné de la notice explicative.

Cas particulier du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de . Cette trace permet au . Commission de sécurité:. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Bearbeitet von: Atlantik Weine am 29. Le formulaire doit être accompagné de la . Direction des libertés publiques,.

Ouverture : Article L. Une autorisation de la Mairie suffit. Châteauvieux De 9h à12het de 13hà 17h – Tél.