ARTICLE : ADOPTE le règlement intérieur du personnel communal. Avenant n°à la convention de mise à disposition de personnel du département auprès. Parcelle située en zone Uy au P. Des dérogations à ce principe sont accordées lorsque la mise à disposition.

CT commun avec une (ou plusieurs) commune (s) membre(s) et le . DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIFFERENTES ACTIONS DE FORMATION. Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune a mis en place la .