BORDEREAU DE TRANSMISSION DE DOCUMENT. Elaboration du PLUi des communes de Brenat, Saint-Yvoine, Saint-Babel, Orbeil et Aulhat-Flat. S et transformation en P. U de la commune de Saint-Théoffrey.

Bordereau de transmission. Expéditeur ou expéditrice.

Prendre note et classer, ☐, À commenter. Les renseignements . ZPPAUP site inscrit. ABF périmètre protection. Dossier suivi par ! PREFECTURE DU BAS-RHIN.

Direction des Collectivités Locales. Bureau des Finances Locales et du Contrôle Budgétaire. Place de la République.

Nombre, Désignation des documents transmis. Préfecture du Pas-de- . Transmission des ordres. Sauf cas de force majeure, les . Université AbouBakr Belkaid – Tlemcen. Faculté de Technologie.

Vous trouverez ci-dessous les bordereaux de transmission à télécharger. SPECIALITÉ : Ethologie Fondamentale et . Ce document doit obligatoirement être joint à tout envoi fait par fax ou par la poste au SRAM. Il existe différents modes de transmission : courriels, applications de.

Le mandant donne pouvoir à la société LAYON CONSEIL. Pour tout problème de paramétrage,. Yvelines – DRH4-AT. Le guichet enregistreur doit alors ajouter le ou les fichiers PDF. A remplir par la collectivité en exemplaire et à annexer aux documents transmis en . Document(s) à télécharger.

Taille fichier: 46. Je vous rappelle, les modalités de transmission des actes budgétaires.

A avec les chèques à : FFCK – quai de la Marne. Frais de médicaments prophylactiques. Fichiers PDF à télécharger et à remplir à l’écran. Licence Cadre Technique.

Télécharger le fichier sur votre poste de travail : Renommer le fichier, si nécessaire. Remplir le bordereau à .