Le guichet enregistreur doit alors ajouter le ou les fichiers pdf constituant le dossier en. BORDEREAU DE TRANSMISSION. DEMANDE DE CONGÉ : ☐ Congé annuel. Maladie (joindre arrêt de travail).

Caisse National de Prévoyance Sociale. AMPEFILOHA – ANTANANARIVO. Numero dossier : 50. Bordereau de transmission par télécopieur. Cour supérieure du Québec. Palais de justice de Montréal.

Protégé B lorsque . PREFECTURE DU BAS-RHIN. Direction des Collectivités Locales. Bureau des Finances Locales et du Contrôle Budgétaire. Place de la République.

Nombre, Désignation des documents transmis. Préfecture du Pas-de- . Transmission des ordres. Sauf cas de force majeure, les . Université AbouBakr Belkaid – Tlemcen. Faculté de Technologie. Vous trouverez ci-dessous les bordereaux de transmission à télécharger.

SPECIALITÉ : Ethologie Fondamentale et . Ce document doit obligatoirement être joint à tout envoi fait par fax ou par la poste au SRAM. Il existe différents modes de transmission : courriels, applications de. Le mandant donne pouvoir à la société LAYON CONSEIL. Les bordereaux peuvent être imprimés par tous les logiciels, que ce soit sous format bordereau Aou format ticket Vitale.

Pour tout problème de paramétrage,. Yvelines – DRH4-AT. A remplir par la collectivité en exemplaire et à annexer aux documents transmis en . Document(s) à télécharger.

Taille fichier: 46. Je vous rappelle, les modalités de transmission des actes budgétaires. A avec les chèques à : FFCK – quai de la Marne. Frais de médicaments prophylactiques.

Licence Cadre Technique. Télécharger le fichier sur votre poste de travail : Renommer le fichier, si nécessaire. Remplir le bordereau à .