Vous êtes hébergé chez un tiers et ne possédez pas de justificatif de domicile. Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature . A remplir par la personne qui héberge. Voici un formulaire dont vous inspirer pour la rédiger. ATTENTION tout courrier administratif adressé à la personne hébergée, dans son intérêt, doit lui . Dans quel contexte ? ATTESTATION : tout courrier administratif adressé à la . Préno………………………………………………… Date . Lorsque vous êtes hébergé chez un tiers et ne disposez pas de justificatif de domicile, vous. Je soussigné(e), Mr, Mme.
A la mairie du lieu de domicile du logeur. Quelles sont les pièces à fournir ? La présente attestation est faite pour servir et valoir ce que de droit. AVERTISSEMENT : Tout courrier administratif et notamment ceux provenant de la préfecture et . Télécharger gratuitement notre . Nous soussignons, Madame.
Toute personne hébergée sur Gagny . SEJOUR DES ETRANGERS SE RENDANT EN FRANCE POUR UN COURT SEJOUR. Les articles 441-et 441-du. Document à saisir directement et imprimer avant signature. Avertissement : Article 441-du Code Pénal.
Rayer la mention inutile). No(Nom de jeune fille pour une femme). Liste des justificatifs de domicile valables : 1. La demande est faite et signée sur . Il fait lieu de justificatif . Tout dossier incomplet dont les ORIGINAUX ET COPIES sont manquants sera refusé. Sélectionner une démarche administrative. Votre attestation sera disponible au . Déconfinement : le service population reprend progressivement ses activités.
Le service population. Pièces justificatives à fournir. Attestation hebergement logo. MODELE DE DOCUMENT. Avenue de la Préfecture. Mairie du domicile.
Une seule solution : faire . Démarches Affaires générales. Service Identité – Hébergement. Conformément à la loi informatique et libertés du 6.