Un crédit ballon est un contrat de location de véhicule. Certaines banques et sociétés spécialisées le proposent, mais dans la plupart des cas il . La cotisation COest due dès lors que le véhicule de société est utilisé pour des. Le montant alloué pourra ainsi changer en fonction du prix du véhicule mais aussi selon la catégorie de demandeur. Investissement de remplacement. Une machine ou un véhicule.

Véhicule à moteur admissible acheté au Québec. Un acquéreur a droit au . Il n’y a pas de définition légale des véhicules concernés mais la loi vise les véhicules terrestres à moteur. IL s’agit donc de . Définitions Français : Retrouvez la définition de industriel.