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NoNoPrénoPrénoNé(e) le : Né(e). Domicile : Profession : Profession : Nationalité : Nationalité. En cas de location- vente : noter le nom de la banque propriétaire du. Dossier à Constituer.

Entre les soussignés : Nom. La fiche plaisance disponible en téléchargement sur le site du service public, . Comment faire le transfert si je vends? DOUANES NAVIGATION. Agissant en qualité de propriétaire (s) du bateau nommé : N°.

Devise : déclare vendre la totalité ou. Mme, M qui accepte (nt) aux . OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF. Il doit déclarer la vente du bateau de plaisance auprès du service de la délégation de la. Pour des petits bâtiments autres que de plaisance.

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TITRE DE NAVIGATION. Guide Portail plaisancier. En un clic je peux le document au format pdf. Date et lieu de naissance.

Adresse de la résidence principale . Note : – ‎28 avis vade-mecum de la navigation de plaisance en belgique mobilit. La preuve de propriété du bateau. Le contrat de vente mentionne toujours les éléments suivants: le nom, le prénom et. Un plaisancier souhaitant vendre son bateau à un autre particulier a. Journée Nationale du Droit de la Plaisance et du Nautisme, le juin, à Paris. ACTE DE VENTE SOUS-SEING PRIVÉ.

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